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Marques déposées par Danièle SANIEZ
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ADS MESURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADS MESURES
Danièle SANIEZ, Agissant pour le compte de la société “ ADS mesures ” en cours de formation, pour ADS mesures

Numéro de dépôt :
3733481
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
ADS MESURES de Danièle SANIEZ

Présentation de la marque ADS MESURES

Déposée le 26 avril 2010 par Danièle SANIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADS MESURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Danièle SANIEZ, Agissant pour le compte de la société “ ADS mesures ” en cours de formation, pour ADS mesures domicilié(e) Le Jardin des Entreprises 290, route de Saint Dionisy - 30980 - LANGLADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danièle SANIEZ, pour ADS mesures domicilié(e) Le Jardin des Entreprises 290, route de Saint Dionisy - 30980 - LANGLADE - France.

La marque ADS MESURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733481.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADS MESURES est expirée depuis le 26 avril 2020.


Danièle SANIEZ, Agissant pour le compte de la société “ ADS mesures ” en cours de formation, pour ADS mesures - Le Jardin des Entreprises 290, route de Saint Dionisy - 30980 - LANGLADE - France


Danièle SANIEZ, pour ADS mesures - Le Jardin des Entreprises 290, route de Saint Dionisy - 30980 - LANGLADE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.