Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Danièle Rouault"

Je visualise la marque déposée par le nom de déposant Danièle Rouault dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Dany Léveil

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3052642
Date de dépôt: 20 septembre 2000
Date d'expiration: 20 septembre 2010

Classes: 00 03 05 16 41 42