Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Freed'home Décoration
Danièle RAFFA, Agissant pour le compte de la société "Freed'home Décoration" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3724496
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2020
Freed\'home Décoration de Danièle RAFFA

Présentation de la marque Freed'home Décoration

Déposée par voie électronique le 25 mars 2010 par Danièle RAFFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Freed'home Décoration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est Danièle RAFFA, Agissant pour le compte de la société "Freed'home Décoration" en cours de formation domicilié(e) 10 Avenue Michel Jourdan - 06150 - Cannes la Bocca - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danièle RAFFA domicilié(e) 10 Avenue Michel Jourdan - 06150 - Cannes la Bocca - France.

La marque Freed'home Décoration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Freed'home Décoration est expirée depuis le 25 mars 2020.


Danièle RAFFA, Agissant pour le compte de la société "Freed'home Décoration" en cours de formation - 10 Avenue Michel Jourdan - 06150 - Cannes la Bocca - France


Danièle RAFFA - 10 Avenue Michel Jourdan - 06150 - Cannes la Bocca - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;

Services de jardinier-paysagiste.