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Marques déposées par Danièle MARTHELEUR
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CLEAN CAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN CAR
Danièle MARTHELEUR

Numéro de dépôt :
93459015
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2003

Présentation de la marque CLEAN CAR

Déposée le 11 mars 1993 par Danièle MARTHELEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEAN CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est Danièle MARTHELEUR, domicilié(e) 15, île de la Loge, 78380 Bougival - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danièle MARTHELEUR - France.

La marque CLEAN CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN CAR est expirée depuis le 11 mars 2003.


Danièle MARTHELEUR - 15, île de la Loge, 78380 Bougival - France


Danièle MARTHELEUR - France


Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°267938 - Publication au BOPI 1998-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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