Déposée le 5 février 2013 par madame Danièle MARCOVICI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILLA DATRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est madame Danièle MARCOVICI domicilié(e) 13, rue du Lieutenant Chauré - 75020 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPISLON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque VILLA DATRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA DATRIS est expirée depuis le 5 février 2023.
Madame Danièle MARCOVICI - 13, rue du Lieutenant Chauré - 75020 - PARIS - France
IPISLON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Métaux communs et leurs alliages ; bronzes [objets d'art] ; sculptures, bustes, statues, statuettes, figurines en métaux communs ; boîtes métalliques décoratives ; constructions transportables métalliques ; enseignes en métal ; étain et ses alliages ; fers et aciers ; laiton brut ou mi-ouvré.
Métaux précieux et leurs alliages ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux et leurs alliages ; sculptures, bustes, statues, statuettes, figurines en métaux précieux ; amulettes (bijouterie) ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; médailles ; monnaies.
Produits de l'imprimerie notamment livres, cartes postales, albums, affiches ; lithographies ; tableaux [peintures] encadrés ou non ; peintures ; gravures ; objets d'art gravés ; billets [tickets] ; brochures ; catalogues ; journaux ; livrets ; lettres d'information ; manuels ; reliures ; revues ; agendas ; cahiers ; calendriers ; carnets ; dessins ; almanachs ; photographies [imprimées] ; photographies [supports pour] ; illustrations d'art ; prospectus ; périodiques ; publications imprimées ; aquarelles ; articles de papeterie ; articles pour reliures ; posters en papier ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions d'art imprimées ; reproductions de peintures ; reproductions graphiques d'oeuvres d'art ; autocollants [articles de papeterie] ; badges en carton ; blocs à dessin ; blocs-notes ; boîtes en carton ; cadres à composer [imprimerie] ; étiquettes non en tissu ; gommes à effacer ; instruments d'écriture ; crayons ; maquettes d'architecture ; matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ; matériel pour les artistes ; monographies ; objets d'art lithographiés ; oeuvres d'art en papier ; photogravures ; plans ; pochoirs ; portraits ; tampons encreurs ; toiles pour reliures ; toiles pour la peinture.
Matériaux de construction non métalliques, articles en ces matières et notamment objets d'art en ces matières ; objets d'art en pierre, en béton, en ciment ou en marbre ; sculptures, bustes, statues, statuettes ou figurines en pierre, en béton, en ciment ou en marbre ; monuments non métalliques ; vitraux ; bois façonnés ; constructions transportables non métalliques ; éléments décoratifs en bois pour la construction ; monuments en pierre, béton, ciment ou marbre ; monuments funéraires non métalliques ; ornements de jardin et d'intérieur en pierre reconstituée.
Meubles, glaces (miroirs), cadres [encadrements] ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, bambou, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; sculptures, bustes, statues, statuettes, figurines en bois, en cire, en os, en ivoire, en plâtre, en résine ou en matières plastiques ; bibliothèques ; boîtes en bois ; bustes pour tailleurs ; coffres ; coussins ; décorations en os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois, autres que décorations pour arbres de Noël ; figurines en résine coulée à froid ; oeuvres d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; présentoirs.
Formation, éducation, enseignement ; activités culturelles ; exploitation de musées ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; service de bibliothèque ; publication et édition de livres, journaux, revues, périodiques et catalogues ; photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences, concerts, festivals, manifestations culturelles, lectures, séminaires, congrès, symposiums ; expositions à buts culturels ou éducatifs ; prêt de livres ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; représentations musicales et vidéo ; services d'enseignement à distance fournis en ligne ; organisation de concours et cérémonies de remise de prix ; organisation de projections de films ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; planification de réceptions [divertissement] ; production de spectacles et films ; services de billetterie [divertissement].
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