Marque expirée - Marque en non vigueur

TOA FILMS
Danièle LAURENT agissant au nom et pour le Compte de la societé TOA films en cours de formation

Numéro de dépôt :
3393569
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2015
TOA FILMS de Danièle LAURENT

Présentation de la marque TOA FILMS

Déposée le 24 novembre 2005 par Danièle LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOA FILMS »

Le déposant est Danièle LAURENT agissant au nom et pour le Compte de la societé TOA films en cours de formation domicilié(e) 261 boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Danièle LAURENT TOA Films domicilié(e) 261 bld Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOA FILMS est expirée depuis le 24 novembre 2015.


Danièle LAURENT agissant au nom et pour le Compte de la societé TOA films en cours de formation - 261 boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France


Mademoiselle Danièle LAURENT TOA Films - 261 bld Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéos ; service de photographie ; Organisation d'expositions à but culturel ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; productions de films ; Photographie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prostectus ; Brochures ; calendriers ; dessins ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) dessins animés. Exploitation de salles de cinéma ; studio de cinéma ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; montage de programmes radiophoniques et de télévisions ; représentations théatrales ; édition musicale, production de sons et de musiques ; disques, CD, DVD, cassettes. Organisation de concours (éducation ou divertissement).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.