Déposée le 3 mai 1990 par Danièle GRAU épouse LYARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VILLAGE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Danièle GRAU épouse LYARD, domicilié(e) 5 rue du Général Delanne, 92200 Neuilly-sur-SeineJacques-Eric TAZARTES,59 rue d'Auteuil, 75016 ParisXavier de VILMORIN,15 rue du Débarcadère, 75017 Paris - France.
La marque VILLAGE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Danièle GRAU épouse LYARD - 5 rue du Général Delanne, 92200 Neuilly-sur-SeineJacques-Eric TAZARTES,59 rue d'Auteuil, 75016 ParisXavier de VILMORIN,15 rue du Débarcadère, 75017 Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Organisation d'expositions, de foires, de colloques, de concours, de séminaires d'information, de formation, de communication relatifs aux articles et spécialités régionales, à la culture, au tourisme, à la gastronomie, aux arts, métiers d'art et artisanat franÇais.Services de mercatique.Relations publiques.Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;Télescription;transmission de messages, télégrammes;services télématiques.Education et divertissement;éducation, institutions d'enseignement;édition de livres, revues, journaux et leur régie;abonnements de journaux;prêts de livres, divertissements, spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;production de films;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théatre;distribution de journaux;cours donnés organisation de colloques à l'occasion de séminaires, salons, festivals;organisation d'exposition; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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