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Marques déposées par la société Danièle DELAVAINE
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ALLIANCE CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE CONSEILS
Danièle DELAVAINE agissant au nom et pour le compte de la Société ALLIANCES CONSEILS (NON PROPRE) APE 741G

Numéro de dépôt :
3269546
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2014
ALLIANCE CONSEILS de Danièle DELAVAINE

Présentation de la marque ALLIANCE CONSEILS

Déposée le 21 janvier 2004 par la société Danièle DELAVAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la société Danièle DELAVAINE domicilié(e) 69, Avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 936 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danièle DELAVAINE domicilié(e) 69, Avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque ALLIANCE CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE CONSEILS est expirée depuis le 21 janvier 2014.

Danièle DELAVAINE a également déposé les autres marques suivantes : ADVCONSEILS


Danièle DELAVAINE agissant au nom et pour le compte de la Société ALLIANCES CONSEILS (NON PROPRE) APE 741G - 69, Avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 393936463


Danièle DELAVAINE - 69, Avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

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