Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMISOFT
Daniele CERUTI - LAFFARGUE

Numéro de dépôt :
96628412
Date de dépôt :
03/06/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2006

Présentation de la marque DOMISOFT

Déposée le 3 juin 1996 par Daniele CERUTI - LAFFARGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est Daniele CERUTI - LAFFARGUE, domicilié(e) 25 rue de la Dordogne, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIELE CERUTI LAFFARGUE - France.

La marque DOMISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMISOFT est expirée depuis le 3 juin 2006.


Daniele CERUTI - LAFFARGUE - 25 rue de la Dordogne, 31200 TOULOUSE - France


DANIELE CERUTI LAFFARGUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Meubles, biliothèques (meubles) divans, sofas, canapés, fauteuils, bridges; Secrétaires, guéridons, meubles de bureaux métalliques, lits, armoires commodes, bahuts, coffres non métalliques, bancs (meubles), buffets chaises (sièges), comptoirs (tables). Tables, dessertes, étagères, glaces (miroirs), jardinières (meubles), literie (à l'exception de linge de lit). Lits (sommiers), matelats.Meubles de bureau, oriellers paravents (meubles), plateaux de tables, porte parapluies, porte-revues, rotin, billards (meubles) sièges métalliques, stores d'intérieur à lamelles, tables métalliques, tabourets, trétaux (mobilier), vaisselier, vannerie, vitrines (meubles), argentier (meubles), service de dessinateurs d'arts graphiques, stylisme

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.