Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGART
Danièle BURGERMAN

Numéro de dépôt :
1565408
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1999
PROGART de Danièle BURGERMAN

Présentation de la marque PROGART

Déposée le 14 décembre 1989 par Danièle BURGERMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROGART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Danièle BURGERMAN, domicilié(e) 73 rue Legendre, 75017 PARIS - France.

La marque PROGART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGART est expirée depuis le 14 décembre 1999.

Danièle BURGERMAN a également déposé les autres marques suivantes : PROGART , FAD'ART , MARTE MUTUELLE DES ARTISTES EUROPEENS


Danièle BURGERMAN - 73 rue Legendre, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité, reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Disques.Relations publiques.Agences de presse et d'information notamment dans le domaine artistique et culturel.Communications radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques.Télésciption, transmission de messages, télégrammes, services télématiques.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues, journaux, disques, disques audio-numériques, cassettes.Abonnement.Prêts de livres, disques, cassettes.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissement radiophoniques ou par télévision.Production d'émissions, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils deprojection de cinéma et accessoires, de décors et costumes de théatre.Distribution de journaux.Organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation.Organisation d'expositions, de concerts, de colloques, de séminaires, de conférences, de rencontres artistiques et culturels ou d'éducation.Production de programmes télévisés ou radiophoniques en matière d'enseignement ou de divertissement.Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, d'enseignement, musicaux.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, équipement pour le traitement de l'information.Produits de l'imprimerie, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, articles pour reliure, publication périodique, photographies, papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);caractères d'imprimerie, clichés.Edition de livres, revues, journaux.Tentes, voiles, bâches, sacs en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie, écharpes, ceintures

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.