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Marques déposées par Danièle BURGERMAN
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MARTE MUTUELLE DES ARTISTES EUROPEENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTE MUTUELLE DES ARTISTES EUROPEENS
Danièle BURGERMAN

Numéro de dépôt :
1742713
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2000

Présentation de la marque MARTE MUTUELLE DES ARTISTES EUROPEENS

Déposée le 29 octobre 1990 par Danièle BURGERMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARTE MUTUELLE DES ARTISTES EUROPEENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Danièle BURGERMAN, domicilié(e) 75 RUE LEGENDRE, 75017 PARIS - France.

La marque MARTE MUTUELLE DES ARTISTES EUROPEENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTE MUTUELLE DES ARTISTES EUROPEENS est expirée depuis le 29 octobre 2000.

Danièle BURGERMAN a également déposé les autres marques suivantes : PROGART , PROGART , FAD'ART


Danièle BURGERMAN - 75 RUE LEGENDRE, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

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