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Marques déposées par Danièle BURGERMAN
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FAD'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAD'ART
Danièle BURGERMAN

Numéro de dépôt :
1533590
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1999

Présentation de la marque FAD'ART

Déposée le 30 mai 1989 par Danièle BURGERMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAD'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Danièle BURGERMAN, domicilié(e) 73 rue Legendre, 75017 PARIS - France.

La marque FAD'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAD'ART est expirée depuis le 30 mai 1999.

Danièle BURGERMAN a également déposé les autres marques suivantes : PROGART , PROGART , MARTE MUTUELLE DES ARTISTES EUROPEENS


Danièle BURGERMAN - 73 rue Legendre, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Produits de l'imprimerie en particulier publication humoristique périodique, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Edition livres, revues, journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.