Déposée le 9 septembre 2003 par DANIELBERTSCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « PASTA NATURDIET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est DANIELBERTSCH domicilié(e) 1 RUE DES CLEFS,68000 COLMAR - 68000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL BERTSCH domicilié(e) 1 RUE DES CLEFS,68000 COLMAR - 68000 - France.
La marque PASTA NATURDIET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA NATURDIET est expirée depuis le 9 septembre 2013.
DANIELBERTSCH - 1 RUE DES CLEFS,68000 COLMAR - 68000 - France
DANIEL BERTSCH - 1 RUE DES CLEFS,68000 COLMAR - 68000 - France
Inscription le 19 août 2004 - Rejet partiel n°398039 - Publication au BOPI 2004-08-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Substances diététiques à usage médical ; sucre à usage médical. Pâtes alimentaire. Farine et préparation faites de céréales ; café ; thé ; chocolat ; gâteaux ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; cacao. Fruits et légumes séchés. Tous ces produits étant de nature diététique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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