Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRE
Numéro de dépôt :
1424888
Date de dépôt :
28/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/1997
Présentation de la marque TERRE
Déposée le 28 août 1987 par DANIELA HOMESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE est expirée depuis le 28 août 1997.
DANIELA HOMESCO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06