Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oenocar
Mme. DANIELA DA SILVA, Agissant pour le compte de la société "Oenocar" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4246621
Date de dépôt :
05/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2026
Oenocar de DANIELA DA SILVA

Présentation de la marque Oenocar

Déposée par voie électronique le 5 février 2016 par madame DANIELA DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Oenocar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est madame DANIELA DA SILVA domicilié(e) 5 Rue Yves Du Manoir - 33270 - FLOIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DANIELA DA SILVA domicilié(e) 5 Rue Yves Du Manoir - 33270 - FLOIRAC - France.

La marque Oenocar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oenocar arrivera à expiration en date du 5 février 2026.


Mme. DANIELA DA SILVA, Agissant pour le compte de la société "Oenocar" en cours de formation - 5 Rue Yves Du Manoir - 33270 - FLOIRAC - France


Mme. DANIELA DA SILVA - 5 Rue Yves Du Manoir - 33270 - FLOIRAC - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

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