Déposée le 21 février 1992 par la Société Anonyme (SA) DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SA.DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANIEL domicilié(e) Z.I. BOULEVARD DE LA MARNE, 77120 COULOMMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 161 501 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DANIEL - France.
La marque SA.DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407078.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. DANIEL - Z.I. BOULEVARD DE LA MARNE, 77120 COULOMMIERS - France - SIREN 301161501
S.A. DANIEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine éponges, brosses matériel de nettoyage Fruits et légumes conservés, séchés gelées, confitures, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles margarine conserves Café, cacao, chocolat, sucre, riz, farines et préparations faites de céréales, confiserie, miel, levure, poudre à faire lever, sel, moutarde, vinaigre, épices
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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