Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPTOIRS DE L'AUTHENTIQUE
DANIEL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92402505
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque LES COMPTOIRS DE L'AUTHENTIQUE

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMPTOIRS DE L'AUTHENTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANIEL domicilié(e) 68 rue Saint Antoine à 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Madeleine LOUVET SDF BERNEUIL-LOUVET "AFAG" - France.

La marque LES COMPTOIRS DE L'AUTHENTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPTOIRS DE L'AUTHENTIQUE est expirée depuis le 24 janvier 2002.

DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : SPECTEC , RUB A DUB , PROMO BEAUTE , PROMO BEAUTE , GRIFA , "GRIFATEX" , SA.DANIEL , H , PUBLIC , LA MAISON BLEUE


DANIEL S.A. (société anonyme) - 68 rue Saint Antoine à 75004 PARIS - France


Madame Madeleine LOUVET SDF BERNEUIL-LOUVET "AFAG" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Vêtements, vêtements de cuir, chaussures, textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.