Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 3 MATS
SARL DANIEL

Numéro de dépôt :
3255868
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/11/2013
LES 3 MATS de DANIEL

Présentation de la marque LES 3 MATS

Déposée le 7 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES 3 MATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL domicilié(e) ZI La plaine du Caire, 41 Avenue des Carrières,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe DANIEL SARL DANIEL domicilié(e) ZI La plaine du Caire, 41 Avenue des Carrières,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France.

La marque LES 3 MATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 3 MATS est expirée depuis le 7 novembre 2013.

DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : SPECTEC , RUB A DUB , PROMO BEAUTE , PROMO BEAUTE , GRIFA , "GRIFATEX" , SA.DANIEL , H , PUBLIC , LA MAISON BLEUE


SARL DANIEL - ZI La plaine du Caire, 41 Avenue des Carrières,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France - SIREN 302494505


Mr Philippe DANIEL SARL DANIEL - ZI La plaine du Caire, 41 Avenue des Carrières,13830 ROQUEFORT LA BEDOULE - 13830 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Peintures et vernis.