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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL
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L'OLIVE GOURMANDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OLIVE GOURMANDE
SARL DANIEL

Numéro de dépôt :
96642051
Date de dépôt :
16/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2006

Présentation de la marque L'OLIVE GOURMANDE

Déposée le 16 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OLIVE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DANIEL domicilié(e) 202 Route de Beaucaire, 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 639 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Albert BOYER - France.

La marque L'OLIVE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OLIVE GOURMANDE est expirée depuis le 16 septembre 2006.

DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : SPECTEC , RUB A DUB , PROMO BEAUTE , PROMO BEAUTE , GRIFA , "GRIFATEX" , SA.DANIEL , H , PUBLIC , LA MAISON BLEUE


SARL DANIEL - 202 Route de Beaucaire, 30000 NIMES - France - SIREN 391639887


Maître Albert BOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Olives de bouche naturelles ou cuisinées vendues en gros, au détail, fraiches, en conserve, en bocal