Déposée le 5 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) DANIEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DANIEL domicilié(e) 449, Avenue Jean Moulin, ZAC du Camp du Roy, 60880 JAUX (dossier no 2132469) - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 177 592 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2132469) - France.
La marque DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANIEL (société anonyme) - 449, Avenue Jean Moulin, ZAC du Camp du Roy, 60880 JAUX (dossier no 2132469) - France - SIREN 349177592
CABINET LAVOIX - (dossier no 2132469) - France
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1998 n°2132469 - Publication au BOPI 1998-12-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24
Inscription le 1 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261199 - Publication au BOPI 1998-09-01
Inscription le 1 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261198 - Publication au BOPI 1998-09-01
Gaz;fers, métaux communs et mi-ouvrés, tôles, tubes métalliques;outillages à main actionnés manuellement;outillages à main actionnés mécaniquement; appareils domestiques de chauffages, radiateurs.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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