Déposée par voie électronique le 16 août 2013 par monsieur Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CASH DESTOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-36 du 6 septembre 2013.
Le déposant est monsieur Daniel domicilié(e) Domaine du Plateau de Rhodes, Lot 15B - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel LEON domicilié(e) 171 Bis, Chemin de la Madrague Ville - 13002 - MARSEILLE - France.
La marque CASH DESTOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027044.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASH DESTOCK est expirée depuis le 16 août 2023.
M. Daniel, Jacques GUERRE - Domaine du Plateau de Rhodes, Lot 15B - 13170 - LES PENNES MIRABEAU - France
M. Lionel LEON - 171 Bis, Chemin de la Madrague Ville - 13002 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Services de vente au détail, en gros ou demi-gros de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques, aliments pour bébés, trousses de secours, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, articles en métal, serrurerie et quincaillerie métalliques, appareils ménagers, outils et instruments à mains entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoirs, nécessaires pour rasoirs, nécessaires pour manucure et pédicure, nécessaires de voyage, nécessaires de toilette, épilateurs, appareils et instruments photographiques, optiques et leurs accessoires, caméras, caméras vidéo et leurs accessoires, films, CDs, DVDs, lunettes et lunettes de soleil, batteries, calculateurs, téléphones et téléphones portables et leurs accessoires, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, accessoires automobiles, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, pierres semi-précieuses, horlogerie et leurs accessoires, instruments chronométriques et leurs accessoires, instruments de musique et leurs accessoires, papeterie, articles de papeterie, livres, revues, produits de l'imprimerie, photographies, cartes, cartes postales, outils pour écrire, matériaux de bureau, étuis, articles de bureau, matériaux pour les artistes, matières pour l'emballage, souvenirs, articles en cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, sacs, mallettes, sacs à dos, porte-monnaie, parapluies, parasols, cannes, oreillers, meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes, éponges, brosses, verrerie, porcelaine et faïence, ustensiles de toilette pour le soin corporel, brosses à dents, tissus et produits textiles, linge de lit et de table, rideaux, vêtements, chaussures, chapellerie, dessous (sous-vêtements), articles décoratifs pour la chevelure, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, tentures murales, jeux, jouets, cartes à jouer, décorations pour arbres de Noël, aliments, mets de choix, viande, fromages, pâtisserie et confiserie, chocolats et sucreries, noix, sirops, fruits et légumes frais, conservés, séchés, cuits ou surgelés ; plats ou mets préparés ou cuisinés frais, en conserve ou surgelés ; glaces comestibles, plantes et fleurs naturelles, aliments et aliments pour les animaux, boissons non alcooliques et alcooliques, eaux, tabac, produits de tabac et leurs accessoires, articles pour fumeurs, allumettes ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; agences d'import-export ;
Concession de licences de marques ; octroi de licences de concepts de franchise ; exploitation de droits de propriété industrielle et droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences [services juridiques] ; gestion et exploitation de droits de propriété industrielle et droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences pour des tiers.
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