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Marques déposées par monsieur Daniel
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C D H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C D H
Monsieur Daniel, FranÇois, Marie CANALE

Numéro de dépôt :
1593321
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2000

Présentation de la marque C D H

Déposée le 22 mai 1990 par monsieur Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C D H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel domicilié(e) 3bis, rue du Chateau de la Chasse, SAINT-PRIX (Val d'Oise) - France.

La marque C D H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C D H est expirée depuis le 22 mai 2000.

Daniel a également déposé les autres marques suivantes : SPECTEC , RUB A DUB , PROMO BEAUTE , PROMO BEAUTE , GRIFA , "GRIFATEX" , SA.DANIEL , H , PUBLIC , LA MAISON BLEUE


Monsieur Daniel, FranÇois, Marie CANALE - 3bis, rue du Chateau de la Chasse, SAINT-PRIX (Val d'Oise) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintre, décorateurs, imprimeurs et artistes.Meubles, glaces, cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.