Déposée le 29 juillet 2003 par monsieur Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AlterModys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est monsieur Daniel domicilié(e) 33, rue Raymond Queneau,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel, Frédéric BRUNS domicilié(e) 33, rue Raymond Queneau,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France.
La marque AlterModys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AlterModys est expirée depuis le 29 juillet 2013.
Monsieur Daniel, Frédéric BRUNS - 33, rue Raymond Queneau,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France
Monsieur Daniel, Frédéric BRUNS - 33, rue Raymond Queneau,92500 RUEIL-MALMAISON - 92500 - France
Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401823 - Publication au BOPI 2004-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Conseils en organisation et direction des affaires ; préparation de commandes. Conseil d'ordre commercial ; assistance (commerciale) en logistique transport ; gestion (administrative) de l'activité courrier d'une entreprise. Gestion de fichiers informatiques, gestion (administrative) de stocks. Affaires financières, constitution ou investissements de capitaux, placements de fonds. Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; collecte de marchandises, de produits, de colis, de courrier ; emmagasinage de marchandises, de produits ou de colis ; transport, livraison, distribution de marchandises, de produits, de colis, de courrier, de journaux ; routage, colisage (au sens de dresser des listes de colis) ; services de transitaire ; location d'entrepôts, location de véhicules.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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