Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Brin d'Ours
Monsieur Daniel Williams

Numéro de dépôt :
4426965
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Brin d\'Ours de Daniel Williams

Présentation de la marque Brin d'Ours

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par monsieur Daniel Williams auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brin d'Ours »

Le déposant est monsieur Daniel Williams domicilié(e) 2 rue de la wantzenau - 67340 - Weiterswiller - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brin d'Ours, Madame Marie-Charlotte Pagnoux domicilié(e) 2 rue de la wantzenau - 67340 - Weiterswiller - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 28


Monsieur Daniel Williams - 2 rue de la wantzenau - 67340 - Weiterswiller - France


Brin d'Ours, Madame Marie-Charlotte Pagnoux - 2 rue de la wantzenau - 67340 - Weiterswiller - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Inscription le 20 février 2020 - Rejet total n°780749 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.