Déposée le 17 mars 1997 par monsieur DANIEL WERTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est monsieur DANIEL WERTEL domicilié(e) 36 RUE DE PICPUS, 75012 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr WERTEL DANIEL - France.
La marque TBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr DANIEL WERTEL - 36 RUE DE PICPUS, 75012 PARIS - France
Mr WERTEL DANIEL - France
Inscription le 9 octobre 2001 - Rejet partiel n°332184 - Publication au BOPI 2001-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; jouets et sellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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