Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOVALYS
M. DANIEL VINCENDEAU

Numéro de dépôt :
4018279
Date de dépôt :
08/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2023
OENOVALYS de DANIEL VINCENDEAU

Présentation de la marque OENOVALYS

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2013 par monsieur DANIEL VINCENDEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OENOVALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est monsieur DANIEL VINCENDEAU domicilié(e) LA PIERRE AIGUETTE - 37530 - NAZELLES-NÉGRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL VINCENDEAU domicilié(e) LA PIERRE AIGUETTE - 37530 - NAZELLES-NÉGRON - France.

La marque OENOVALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOVALYS est expirée depuis le 8 juillet 2023.

DANIEL VINCENDEAU a également déposé les autres marques suivantes : VILLA DORIANE LOCATION MEUBLEE - CAYENNE MONTABO , HUILE LUBKING BY MATFAC , LE HAUT VALDUROY , VILLA DORIANE LOCATION MEUBLEE - CAYENNE MONTABO , MI MATFAC INTERNATIONAL - GUYANE , NETINEX COMPANY , P POLMAN , BATTERIES BATKING BY MATFAC , HYGIANE EXPERT DISTRIBUTEUR DE PRODUITS D HYGIENE ET D ENTRETIEN EN GUYANE , SLEM SERVICE LOCATION ENTRETIEN MAINTENANCE BY MATFAC


M. DANIEL VINCENDEAU - LA PIERRE AIGUETTE - 37530 - NAZELLES-NÉGRON - France


M. DANIEL VINCENDEAU - LA PIERRE AIGUETTE - 37530 - NAZELLES-NÉGRON - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.