Marque enregistrée - Marque en vigueur

DANIEL VIAL
Daniel Vial

Numéro de dépôt :
4349112
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/03/2027
DANIEL VIAL de Daniel Vial

Présentation de la marque DANIEL VIAL

Déposée le 27 mars 2017 par la société Daniel Vial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DANIEL VIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est la société Daniel Vial domicilié(e) Rue des Montagnes du Matin - 42810 - ROZIER EN DONZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 754 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Vial foulards en soie, M. Vial Daniel domicilié(e) RUE Des Montagnes du Matin - 42810 - ROZIER-EN-DONZY - France.

La marque DANIEL VIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL VIAL arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.


Daniel Vial - Rue des Montagnes du Matin - 42810 - ROZIER EN DONZY - France - SIREN 352754246


Daniel Vial foulards en soie, M. Vial Daniel - RUE Des Montagnes du Matin - 42810 - ROZIER-EN-DONZY - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; Soie peinte à la main ; soie imprimée ;

Vêtements ; foulards ; cravates ; Foulards en soie ; foulards en velours ; foulards peints à la main ; foulards imprimés ; châles ; écharpes ; étoles ;

Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Service de dessinateurs d'art graphique ; création (conception) de motifs ; création (conception) de dessins.