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Marques déposées par Daniel VAN QUACKEBEKE
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ROULETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROULETTE
Daniel VAN QUACKEBEKE
S.E. Salaisons du Mont Charvin SARL

Numéro de dépôt :
3409484
Date de dépôt :
06/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016
ROULETTE de Daniel VAN QUACKEBEKE

Présentation de la marque ROULETTE

Déposée le 6 février 2006 par Daniel VAN QUACKEBEKE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E. Salaisons du Mont Charvin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROULETTE »

Les déposants sont Daniel VAN QUACKEBEKE domicilié(e) 27 Bis Chemin de Montpellaz,74290 VEYRIER-DU-LAC - 74290 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E. Salaisons du Mont Charvin domicilié(e) Z.A. des Vernays,74210 DOUSSARD - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel VAN QUACKEBEKE domicilié(e) 27 Bis Chemin de Montpellaz,74290 VEYRIER-DU-LAC - 74290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULETTE est expirée depuis le 6 février 2016.


Daniel VAN QUACKEBEKE - 27 Bis Chemin de Montpellaz,74290 VEYRIER-DU-LAC - 74290 - France

S.E. Salaisons du Mont Charvin SARL - Z.A. des Vernays,74210 DOUSSARD - 74210 - France - SIREN 4


Daniel VAN QUACKEBEKE - 27 Bis Chemin de Montpellaz,74290 VEYRIER-DU-LAC - 74290 - France


Inscription le 24 juillet 2006 - retrait partiel n°437558 - Publication au BOPI 2006-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.Riz ; tapioca ; sagou ; farine. Levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.