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Marques déposées par monsieur Daniel Van Den Heuvel
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Hôtel Belvédère
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hôtel Belvédère
M. Daniel Van Den Heuvel, Hôtel Belvédère

Numéro de dépôt :
4222674
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2025

Présentation de la marque Hôtel Belvédère

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2015 par monsieur Daniel Van Den Heuvel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel Belvédère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Daniel Van Den Heuvel domicilié(e) lieu dit le belvédère, route du col du petit saint Bernard - 73700 - séez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Van Den Heuvel, Hôtel Belvédère domicilié(e) lieu dit le belvédère, route du col du petit saint Bernard - 73700 - séez - France.

La marque Hôtel Belvédère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel Belvédère arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.


M. Daniel Van Den Heuvel, Hôtel Belvédère - lieu dit le belvédère, route du col du petit saint Bernard - 73700 - séez - France


M. Daniel Van Den Heuvel, Hôtel Belvédère - lieu dit le belvédère, route du col du petit saint Bernard - 73700 - séez - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 8 août 2016 - Renonciation partielle n°676778 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.