Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FERME DES TOUOS
Numéro de dépôt :
1325648
Date de dépôt :
29/05/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/1994
Présentation de la marque FERME DES TOUOS
Déposée le 29 mai 1984 par monsieur Daniel VAJDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FERME DES TOUOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FERME DES TOUOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DES TOUOS est expirée depuis le 29 mai 1994.
Daniel VAJDA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11