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Marques déposées par monsieur Daniel TROCHU
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CONSTELLATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTELLATION
Monsieur Daniel TROCHU

Numéro de dépôt :
1390070
Date de dépôt :
16/01/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/1997

Présentation de la marque CONSTELLATION

Déposée le 16 janvier 1987 par monsieur Daniel TROCHU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSTELLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Daniel TROCHU domicilié(e) 35320 TRESBOEUF. - France.

La marque CONSTELLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTELLATION est expirée depuis le 16 janvier 1997.

Daniel TROCHU a également déposé les autres marques suivantes : DANYEL DORGERE


Monsieur Daniel TROCHU - 35320 TRESBOEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journeaux, prêts de livres, divertissements spectacles, divertissements radiophoniques, ou par télévision, production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théatre, distribution de journaux organisation de concours en matière d'éducation ou divertissement.