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Marques déposées par monsieur DANIEL TOUTOUTE FAUCONNIER
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ProdGest
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ProdGest
Monsieur DANIEL TOUTOUTE FAUCONNIER

Numéro de dépôt :
4470777
Date de dépôt :
21/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2028
ProdGest de DANIEL TOUTOUTE FAUCONNIER

Présentation de la marque ProdGest

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2018 par monsieur DANIEL TOUTOUTE FAUCONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ProdGest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est monsieur DANIEL TOUTOUTE FAUCONNIER domicilié(e) 530 RUE DE LA CHAPELLE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DG SOFTWARE, Madame GENEVIEVE GRES domicilié(e) 530 RUE DE LA CHAPELLE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France.

La marque ProdGest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ProdGest arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.


Monsieur DANIEL TOUTOUTE FAUCONNIER - 530 RUE DE LA CHAPELLE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


DG SOFTWARE, Madame GENEVIEVE GRES - 530 RUE DE LA CHAPELLE - 97122 - BAIE-MAHAULT - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Logiciels (programmes enregistrés).