Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODAUTO
M. DANIEL TOUTOUTE-FAUCONNIER

Numéro de dépôt :
4207507
Date de dépôt :
05/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2025
PRODAUTO de DANIEL TOUTOUTE-FAUCONNIER

Présentation de la marque PRODAUTO

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2015 par monsieur DANIEL TOUTOUTE-FAUCONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est monsieur DANIEL TOUTOUTE-FAUCONNIER domicilié(e) Tour Miquel B, 218 Bd Légitimus - 97110 - Pointe-à-Pitre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL TOUTOUTE-FAUCONNIER domicilié(e) Tour Miquel B, 218 Bd Légitimus - 97110 - Pointe-à-Pitre - France.

La marque PRODAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODAUTO arrivera à expiration en date du 5 septembre 2025.

DANIEL TOUTOUTE-FAUCONNIER a également déposé les autres marques suivantes : DG SOFTWARE SOLUTIONS LOGICIELLES SUR-MESURE


M. DANIEL TOUTOUTE-FAUCONNIER - Tour Miquel B, 218 Bd Légitimus - 97110 - Pointe-à-Pitre - France


M. DANIEL TOUTOUTE-FAUCONNIER - Tour Miquel B, 218 Bd Légitimus - 97110 - Pointe-à-Pitre - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Logiciels (programmes enregistrés).