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Marques déposées par Daniel TEXIER
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CLINETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINETTE
Daniel TEXIER

Numéro de dépôt :
99795981
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque CLINETTE

Déposée le 2 juin 1999 par Daniel TEXIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est Daniel TEXIER, domicilié(e) Rte d'Angoulême, 16330 ST AMANT DE BOIXE, Agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. TEXIER en Formation en cours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel TEXIER - France.

La marque CLINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINETTE est expirée depuis le 2 juin 2009.


Daniel TEXIER - Rte d'Angoulême, 16330 ST AMANT DE BOIXE, Agissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. TEXIER en Formation en cours - France


Daniel TEXIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Outils et instruments à main entraînés manuellement. Ramasse crotte pour déjections canines.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.