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Marques déposées par monsieur Daniel Terriat
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Sablés de Toloman
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sablés de Toloman
M. Daniel Terriat
Mme. Vanessa Exurville Terriat

Numéro de dépôt :
4214801
Date de dépôt :
03/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Sablés de Toloman de Daniel Terriat

Présentation de la marque Sablés de Toloman

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2015 par monsieur Daniel Terriat et madame Vanessa Exurville Terriat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sablés de Toloman »

Les déposants sont monsieur Daniel Terriat domicilié(e) Résidence la carrière, Bâtiment émeraude Apt 130A - 97215 - Rivièere Salée - France et madame Vanessa Exurville Terriat domicilié(e) Résidence la carrière, Bâtiment émeraude APT 130A - 97215 - Rivière Salée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Terriat domicilié(e) Résidence la carrière, Bâtiment émeraude Apt 130A - 97215 - Rivièere Salée - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Daniel Terriat - Résidence la carrière, Bâtiment émeraude Apt 130A - 97215 - Rivièere Salée - France

Mme. Vanessa Exurville Terriat - Résidence la carrière, Bâtiment émeraude APT 130A - 97215 - Rivière Salée - France


M. Daniel Terriat - Résidence la carrière, Bâtiment émeraude Apt 130A - 97215 - Rivièere Salée - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Inscription le 15 juin 2017 - Rejet total n°701838 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Biscuits ; gâteaux.