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Marques déposées par Daniel TANIER
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HERBAGES
Marque expirée - Marque en non vigueur

HERBAGES
Daniel TANIER

Numéro de dépôt :
3490983
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017
HERBAGES de Daniel TANIER

Présentation de la marque HERBAGES

Déposée le 27 mars 2007 par Daniel TANIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBAGES »

Le déposant est Daniel TANIER domicilié(e) 21 Square St Hubert,77186 NOISIEL - 77186 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel TANIER domicilié(e) 21 Square St Hubert,77186 NOISIEL - 77186 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBAGES est expirée depuis le 27 mars 2017.


Daniel TANIER - 21 Square St Hubert,77186 NOISIEL - 77186 - France


Daniel TANIER - 21 Square St Hubert,77186 NOISIEL - 77186 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.