Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DANIEL CARLTON
Numéro de dépôt :
14677
Date de dépôt :
15/12/1980
Lieu de dépôt :
NICE
Présentation de la marque DANIEL CARLTON
Déposée le 15 décembre 1980 par madame DANIEL Suzanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « DANIEL CARLTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DANIEL CARLTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DANIEL CARLTON est expirée depuis le 15 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50