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Marques déposées par Daniel Souletie
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ECONOMIES VERTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECONOMIES VERTES
Daniel Souletie

Numéro de dépôt :
3791511
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2020
ECONOMIES VERTES de Daniel Souletie

Présentation de la marque ECONOMIES VERTES

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2010 par Daniel Souletie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECONOMIES VERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Daniel Souletie domicilié(e) 20 rue Champfleury - 92310 - Sèvres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Souletie domicilié(e) 20 rue Champfleury - 92310 - Sèvres - France.

La marque ECONOMIES VERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONOMIES VERTES est expirée depuis le 17 décembre 2020.

Daniel Souletie a également déposé les autres marques suivantes : Une mine d'or pour vos économies et la planète , Une mine d'or pour votre portefeuille et votre pouvoir d'achat , ECONOMIESVERTES , Jus et Santé , Une mine d'économies


Daniel Souletie - 20 rue Champfleury - 92310 - Sèvres - France


Daniel Souletie - 20 rue Champfleury - 92310 - Sèvres - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Appareils permettant la commande et la régulation d'appareils électriques dans le but de réaliser des économies de courant électrique. ;

Appareils électriques, magnétiques, mécaniques permettant de réaliser des économies dans l'utilisation des appareils d'éclairage, de chauffage, de lavage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. ;

Présentation sur tout moyen de communication, pour la vente au détail et en gros d'appareils et de produits permettant de limiter les dépenses d'énergie et les consommations courantes des particuliers ou des entreprises. ;

Communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, communications radiophoniques, communications télévisuelles ou communications par fibres optiques concernant des appareils ou produits permettant de réaliser des économies sur les consommations des particuliers ou des entreprises.