Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLEUS
M. Daniel Souissi

Numéro de dépôt :
3919008
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/05/2022
EVOLEUS de Daniel Souissi

Présentation de la marque EVOLEUS

Déposée le 10 mai 2012 par monsieur Daniel Souissi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EVOLEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur Daniel Souissi domicilié(e) 5 Rue Du Montel - 59178 - Hasnon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Souissi domicilié(e) 5 Rue Du Montel - 59178 - Hasnon - France.

La marque EVOLEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLEUS est expirée depuis le 10 mai 2022.


M. Daniel Souissi - 5 Rue Du Montel - 59178 - Hasnon - France


M. Daniel Souissi - 5 Rue Du Montel - 59178 - Hasnon - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

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