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Marques déposées par monsieur Daniel SOUFFERANT
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HERVE FLANDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERVE FLANDIN
Monsieur Daniel SOUFFERANT

Numéro de dépôt :
95591543
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
28/09/2005

Présentation de la marque HERVE FLANDIN

Déposée le 28 septembre 1995 par monsieur Daniel SOUFFERANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « HERVE FLANDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est monsieur Daniel SOUFFERANT domicilié(e) 138 rue du Cheminet, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel SOUFFERANT - France.

La marque HERVE FLANDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERVE FLANDIN est expirée depuis le 28 septembre 2005.

Daniel SOUFFERANT a également déposé les autres marques suivantes : CUT STOP PROFESSIONAL SYSTEM , FARO


Monsieur Daniel SOUFFERANT - 138 rue du Cheminet, 73290 LA MOTTE SERVOLEX - France


Monsieur Daniel SOUFFERANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Tissu à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir Couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, Jouets: Articles de Gymnastique et de sports (A l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].