Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCELATTE
Daniel SOSKIN

Numéro de dépôt :
1491492
Date de dépôt :
30/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1998

Présentation de la marque FRANCELATTE

Déposée le 30 septembre 1988 par Daniel SOSKIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCELATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Daniel SOSKIN, domicilié(e) 10, rue d'Alsace, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY & CIE. - France.

La marque FRANCELATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCELATTE est expirée depuis le 30 septembre 1998.

Daniel SOSKIN a également déposé les autres marques suivantes : ERGOLATTE , TECHNILATTE


Daniel SOSKIN - 10, rue d'Alsace, 92300 LEVALLOIS-PERRET. - France


CABINET NONY & CIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Meubles; sommiers, matelas.