Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSA PROTECT
M. DANIEL SINCHOLLE

Numéro de dépôt :
4118737
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2024
PSA PROTECT de DANIEL SINCHOLLE

Présentation de la marque PSA PROTECT

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2014 par monsieur DANIEL SINCHOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PSA PROTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est monsieur DANIEL SINCHOLLE domicilié(e) 485 chemin de Carlencas - 34980 - Montferrier-sur-lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DANIEL SINCHOLLE domicilié(e) 485 chemin de Carlencas - 34980 - Montferrier-sur-lez - France.

La marque PSA PROTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSA PROTECT est expirée depuis le 17 septembre 2024.

DANIEL SINCHOLLE a également déposé les autres marques suivantes : ARCEAUX PHARMA LE PARTI PRIX DE LA SANTÉ , INOSLiM , PHYTO-DS , SANTEPRIX , RESVENUTOL , DANIEL SINCHOLLE


M. DANIEL SINCHOLLE - 485 chemin de Carlencas - 34980 - Montferrier-sur-lez - France


M. DANIEL SINCHOLLE - 485 chemin de Carlencas - 34980 - Montferrier-sur-lez - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative.