Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par DANIEL SINCHOLLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHYTO-DS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est DANIEL SINCHOLLE domicilié(e) 485 chemin de carlencas - 34980 - Montferrier-sur-lez - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL SINCHOLLE domicilié(e) 485 chemin de carlencas - 34980 - Montferrier-sur-lez - France.
La marque PHYTO-DS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DANIEL SINCHOLLE - 485 chemin de carlencas - 34980 - Montferrier-sur-lez - France
DANIEL SINCHOLLE - 485 chemin de carlencas - 34980 - Montferrier-sur-lez - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.
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