Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DANIEL SINCHOLLE
DANIEL SINCHOLLE

Numéro de dépôt :
3809437
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2021
DANIEL SINCHOLLE de DANIEL SINCHOLLE

Présentation de la marque DANIEL SINCHOLLE

Déposée par voie électronique le 24 février 2011 par DANIEL SINCHOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DANIEL SINCHOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est DANIEL SINCHOLLE domicilié(e) 485 chemin de carlencas - 34980 - Montferrier-sur-lez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL SINCHOLLE domicilié(e) 485 chemin de carlencas - 34980 - Montferrier-sur-lez - France.

La marque DANIEL SINCHOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANIEL SINCHOLLE est expirée depuis le 24 février 2021.

DANIEL SINCHOLLE a également déposé les autres marques suivantes : ARCEAUX PHARMA LE PARTI PRIX DE LA SANTÉ , PSA PROTECT , INOSLiM , PHYTO-DS , SANTEPRIX , RESVENUTOL


DANIEL SINCHOLLE - 485 chemin de carlencas - 34980 - Montferrier-sur-lez - France


DANIEL SINCHOLLE - 485 chemin de carlencas - 34980 - Montferrier-sur-lez - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.