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Marques déposées par monsieur daniel sechaud
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MORGANE PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORGANE PATRIMOINE
M. daniel sechaud

Numéro de dépôt :
3950884
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
MORGANE PATRIMOINE de daniel sechaud

Présentation de la marque MORGANE PATRIMOINE

Déposée le 3 octobre 2012 par monsieur daniel sechaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MORGANE PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur daniel sechaud domicilié(e) 801 boulevard barrier - 73100 - aix les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. daniel sechaud domicilié(e) 801 boulevard barrier - 73100 - aix les bains - France.

La marque MORGANE PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGANE PATRIMOINE est expirée depuis le 3 octobre 2022.

daniel sechaud a également déposé les autres marques suivantes : MORGANE FORTUNA , réseau morgane


M. daniel sechaud - 801 boulevard barrier - 73100 - aix les bains - France


M. daniel sechaud - 801 boulevard barrier - 73100 - aix les bains - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; banque directe ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.