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Marques déposées par monsieur DANIEL SECHAUD
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MORGANE FORTUNA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MORGANE FORTUNA
Monsieur DANIEL SECHAUD

Numéro de dépôt :
4636456
Date de dépôt :
02/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2030
MORGANE FORTUNA de DANIEL SECHAUD

Présentation de la marque MORGANE FORTUNA

Déposée par voie électronique le 2 avril 2020 par monsieur DANIEL SECHAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MORGANE FORTUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur DANIEL SECHAUD domicilié(e) 801 BD ROBERT BARRIER - 73100 - AIX LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DANIEL SECHAUD domicilié(e) 801 BD ROBERT BARRIER - 73100 - AIX LES BAINS - France.

La marque MORGANE FORTUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGANE FORTUNA arrivera à expiration en date du 2 avril 2030.

DANIEL SECHAUD a également déposé les autres marques suivantes : MORGANE PATRIMOINE , réseau morgane


Monsieur DANIEL SECHAUD - 801 BD ROBERT BARRIER - 73100 - AIX LES BAINS - France


Monsieur DANIEL SECHAUD - 801 BD ROBERT BARRIER - 73100 - AIX LES BAINS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Investissement de capitaux.