Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NO - JEAN S
M. daniel Sartori

Numéro de dépôt :
4093326
Date de dépôt :
24/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NO - JEAN S de daniel Sartori

Présentation de la marque NO - JEAN S

Déposée par voie électronique le 24 mai 2014 par monsieur daniel Sartori auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NO - JEAN S »

Le déposant est monsieur daniel Sartori domicilié(e) n° 21 Res. Gascogna, 235 Av LATECOERE - 40600 - Biscarrosse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. daniel Sartori domicilié(e) n° 21 Res. Gascogna, 235 Av LATECOERE - 40600 - Biscarrosse - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 27

daniel Sartori a également déposé les autres marques suivantes : NO-JEAN S


M. daniel Sartori - n° 21 Res. Gascogna, 235 Av LATECOERE - 40600 - Biscarrosse - France


M. daniel Sartori - n° 21 Res. Gascogna, 235 Av LATECOERE - 40600 - Biscarrosse - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647315 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes.