Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cellulosium
M. Daniel SAMAIN

Numéro de dépôt :
4042796
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2023
Cellulosium de Daniel SAMAIN

Présentation de la marque Cellulosium

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2013 par monsieur Daniel SAMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cellulosium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Daniel SAMAIN domicilié(e) 8 Impasse Bellevue - 38240 - Meylan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel SAMAIN domicilié(e) 8 Impasse Bellevue - 38240 - Meylan - France.

La marque Cellulosium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cellulosium est expirée depuis le 25 octobre 2023.


M. Daniel SAMAIN - 8 Impasse Bellevue - 38240 - Meylan - France


M. Daniel SAMAIN - 8 Impasse Bellevue - 38240 - Meylan - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Machines-outils ; machines à travailler le bois ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture.