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Marques déposées par Daniel SAIAS
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ASYGN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASYGN
Daniel SAIAS Agissant pour le compte de la société “ ASYGN ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3548879
Date de dépôt :
14/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
14/01/2018
ASYGN de Daniel SAIAS

Présentation de la marque ASYGN

Déposée le 14 janvier 2008 par Daniel SAIAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ASYGN »

Le déposant est Daniel SAIAS Agissant pour le compte de la société “ ASYGN ” en cours de formation domicilié(e) 14 Chenoise,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel SAIAS domicilié(e) 14 rue Chenoise,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASYGN est expirée depuis le 14 janvier 2018.


Daniel SAIAS Agissant pour le compte de la société “ ASYGN ” en cours de formation - 14 Chenoise,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Daniel SAIAS - 14 rue Chenoise,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Inscription le 10 septembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°480605 - Publication au BOPI 2008-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.