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Marques déposées par monsieur daniel rybaka
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Kaya
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kaya
M. daniel rybaka
Mme. pascale rybaka

Numéro de dépôt :
4244719
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2026
Kaya de daniel rybaka

Présentation de la marque Kaya

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par monsieur daniel rybaka et madame pascale rybaka auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kaya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Les déposants sont monsieur daniel rybaka domicilié(e) 102 ancien chemin de ronde - 84330 - saint pierre de vassols - France et madame pascale rybaka domicilié(e) 102 ancien chemin de ronde - 84330 - saint pierre de vassols - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. daniel rybaka domicilié(e) 102 ancien chemin de ronde - 84330 - saint pierre de vassols - France.

La marque Kaya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kaya arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.


M. daniel rybaka - 102 ancien chemin de ronde - 84330 - saint pierre de vassols - France

Mme. pascale rybaka - 102 ancien chemin de ronde - 84330 - saint pierre de vassols - France


M. daniel rybaka - 102 ancien chemin de ronde - 84330 - saint pierre de vassols - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.